CONDITIONS GENERALES DE VENTES
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Le texte officiel entier (et très ennuyeux) se trouve en dessous. En fait, les deux points essentiels à retenir pour les livraisons sont :

 

1.  Pour la France

  • Livraison Colissimo : 1 à 2 jours
  • Livraison Mondial Relay : 2 à 5 jours délai indicatif
  • Livraison en mode "Normal" (= Lettre verte) : 2 jours délai indicatif

Si le choix de la livraison est le mode "normal":
La réception par le destinataire après envoi du colis est annoncée en 48h par la poste. Mais certains colis mettent jusqu'à environ 10 jours à vous parvenir. C'est le cas avec notamment avec des colis volumineux qui ne passent pas au tri automatique. Après avoir vérifié que le colis n'est pas en instance dans votre bureau de poste (trop gros pour votre boite aux lettres), Vous acceptez d'attendre 10 jours avant de nous contacter.

 

2. Pour le reste du monde

Si choix 
de la livraison est l'envoi économique sans suivi :
-
Vous acceptez que le délai de livraison soit de 1 à 8 semaines, avec une moyennne de 3 semaines pour l'Europe et de 4 semaines pour le monde.  
- Si le colis à du retard (environ 10% des colis), le retard est majoritairement dû au service de douane de votre pays, et vous acceptez d'attendre 10 semaines avant que nous étudions ensemble le renvoi du colis.
- Il n'y a pas de suivi
Utilisez cette solution low cost uniquement si vous n'êtes pas dans l'urgence pour recevoir vos articles.

Notez quand même que 90% des colis arrive entre 3 et 4 semaines pour un prix de livraison internationale vraiment faible! C'est pourquoi nous continuons de proposer cette livraison low cost malgré la possibilité de retard.

 

 

 

 

___________________________________

 

Voila.

Maintenant que c'est dit, vous pouvez passer à la lecture des conditions de vente. Si si c'est obligé !

Mais comme on est sympa, on a rajouté quelques trucs rigolos au milieu.....

 

 

PREAMBULE

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive entre la société SARL Passion Origami déclarée sous le n° SIRET 504-891-235 00021 demeurant 15 rue de l'écureuil - 38130 Echirolles France (ci-après « Nous ») et toute personne visitant ou effectuant un achat via le site www.origami-shop.com (ben oui hein, vous croyez quand même pas qu’on va vous pondre un document qui régule l’extraction du pétrole en Azerbaïdjan quand même…)

Tout internaute peut prendre connaissance des Conditions générales de vente sur le site www.origami-shop.com (ci-après le « Site »). D’ailleurs, comme on est chez nous, on pourra modifier ces CGV à tout moment. Et toc ! Bon quand même, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le Site à la date de votre commande.

 

Jusque là, c’est assez facile à comprendre non ?



ARTICLE 1 : CONDITION D'UTILISATION

Si vous utilisez les services de la boutique proposés par le site origami-shop.com, vous acceptez les conditions décrites ci-dessous. Sinon, merci d’aller commander ailleurs, non mais oh.


Vous déclarez être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale vous permettant d'effectuer une commande sur le Site. Toute commande effectuée sur le Site doit correspondre aux besoins normaux d'un ménage. Si vous souhaitez commander des articles en quantité pour leur revente (associations d'origami, sociétés marchandes), vaux mieux nous le dire car les prix fournisseurs sont différents (moins cher quoi) que ceux proposés sur ce site. Contactez-nous pour les obtenir.

 


ARTICLE 2 : COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES

 

Lorsque vous visitez le site Origami-shop.com et/ou lorsque vous nous envoyez des e-mails, vous consentez à recevoir des e-mails de notre part (messages d'informations sur votre commande, messages publicitaires sur les nouveaux produits de la boutique). Promis promis, on ne revend pas vos coordonnés à des sociétés tierces....


ARTICLE 3 :COPYRIGHT

Tous les éléments inclus dans ce site, textes, photos, logos, images, téléchargements sont la priorité du site ou la priorité des auteurs promotionnés par le site et sont protégés par les lois internationales du copyright. La compilation de tous ces éléments restent la propriété exclusive de Origami-shop.com ou de ses auteurs.

 

 

ARTICLE 4 : PRIX, DISPONIBILITE ET LIVRAISON

Le prix des articles peut être modifié à tout moment (en général, on fait ça la nuit, en douce...). On ne sait jamais, des fois que le cours des livres de Joisel augmente soudainement à cause d’une pénurie majeure sur le New York Stock Exchange. Toutefois, le tarif appliqué à une commande sera celui annoncé au moment de la commande.

 

Les prix affichés sur le Site sont indiqués en euros toutes taxes françaises comprises (TVA française et autres taxes applicables), hors participation aux frais de port, aux frais d'emballage et aux frais de traitement de votre commande. En même temps, on facture rien pour le traitement de la commande alors c’est pas trop grave.

 

Nous pouvons accepter vos commandes dans la limite des stocks disponibles. En gros, si y’en a plus, hé ben on va pas en inventer. Nous vous informons de la disponibilité des articles vendus sur le Site sur la fiche de chaque produit.

 

Dans le cas où vous choisissez de régler par chèque bancaire, votre commande ne sera traitée qu'à réception de celui-ci et les délais applicables sont ceux au jour de la réception du chèque.


Si, en dépit de notre vigilance, les articles sont indisponibles, Nous Vous en informerons par e-mail dans les meilleurs délais.
- En cas d'indisponibilité dans les délais indiqués, Nous Nous réservons la possibilité de Vous proposer en remplacement un article d'une qualité et d'un prix équivalent. En cas de retour, les frais de retours consécutifs seront à notre charge. Dans le cas où Nous ne pourrions pas Vous fournir un article de qualité et de prix équivalent ou si Vous ne souhaitez pas cet article de qualité et de prix équivalent, Vous pourrez annuler votre commande.


- En cas d'indisponibilité permanente, et si nous ne pouvons pas vous fournir un article de qualité et de prix équivalent, Votre commande sera annulée. Nous vous rappelons que votre chèque n'est débité qu'au moment de l'expédition de votre commande. Par conséquent, dans le cas où un article ne serait pas disponible et aucun article de remplacement ne pourrait Vous être livré, votre chèque ne sera pas débitée. Dans le cas d'un paiement par carte bancaire ou virement bancaire, vous pourrez alors demander un avoir pour le montant de l’article ou son remboursement (nous on préfère les avoirs, parceque comme ça vous dépensez quand même vos sous chez nous, mais on peut quand même vous rembourser si vous insistez ou si vous avez un grand frère qui fait de la muscu ou qui a un pitbull).


Malgré tous nos efforts, il se peut qu'un nombre restreint d'articles figurant sur Notre Site comporte une erreur de prix. Soyez assurés cependant que Nous procédons à la vérification des prix lors de la procédure d'envoi de votre article. Si le prix corrigé est inférieur au prix affiché sur le Site, Nous Vous appliquerons le prix le plus bas et Vous adresserons Votre article. Si le prix corrigé est supérieur au prix affiché sur le Site, Nous Vous en informerons et procèderons à l'annulation de votre commande à moins que Vous ne choisissiez d'accepter la commande au nouveau prix.

 

Je suis sûr que dès cet article 4, vous êtes déjà captivés par la lecture de ce passionnant document.

 


ARTICLE 5 : DROITS DE DOUANE

Toute commande passée sur le Site et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuels liés à la livraison d'un article sont à votre charge et relèvent de votre responsabilité. Nous ne sommes pas tenus de vérifier et de Vous informer des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaitre, Nous Vous conseillons de Vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.

ARTICLE 6 : PAIEMENT
 

Le paiement est exigible immédiatement à la date de la commande (non, la maison ne fait pas crédit), Vous pouvez effectuer le règlement par carte de paiement, chèque bancaire, mais pas en diamants ou en sachets de cocaïne. Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales (Eurocard, Mastercard, Visa). Nous n’acceptons pas l’American Express, pas même la Caviar, pas la peine d’insister avec vos cartes rares Magic The Gathering, c'est non !

 

- En cas de règlement par carte de paiement à travers "La banque Postal" ou Paypal, le montant de votre commande est débité immédiatement. Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire est réalisé par l’intermédiaire de la Banque Postale. Rassurez-vous le paiement présente toutes les garanties de sécurité. Les informations transmises sont cryptées par un logiciel et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau. De toutes façons, je sais pas si vous avez déjà essayé de lire des informations au cours de leur transport sur le réseau, mais ça va trop vite, c'est vachement dur...

 

- Le paiement par chèque bancaire n'est possible que pour des chèques en euros tirés sur une banque domiciliée en France ou à Monaco. En cas de paiement par chèque, la mise à l'encaissement du chèque est réalisée à la réception du chèque, sauf si vous êtes sympa et qu'on est de bonne humeur, mais ça a peu de chances d’arriver parce qu’on est pas très sympa et pas de très bonne humeur en général.

Le chèque devra être établi à l'ordre de SARL Passion Origami  et envoyé à l'adresse : SARL Passion Origami - 15 rue de l'écureuil - 38130 Echirolles France.

 

- Le paiement par virement bancaire ne peut se faire qu'entre banques domicilées en Europe.

 

Dans le cas où Vous seriez en retard dans le paiement du prix, nous vous conseillons fortement de d'entrer en contact avec nous dans les plus bref délai afin que nous convenions d'un accord à l'amiable avant d'engager toute procédure en collaboration avec la Mafia de votre quartier.

 

 

ARTICLE 7 : VALIDITE D’UNE COMMANDE

 

A compter du dernier "clic d’acceptation", la commande est considérée comme irrévocable et ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus ci-dessous.

Un mail de confirmation vous sera retourné à compter de l’enregistrement de la commande passée. En conservant ce mail et/ou en l’imprimant vous détenez une preuve de votre commande que nous vous recommandons de garder.

En envoyant le bon de commande, vous autorisez Passion Origami Edition à débiter votre carte de paiement du montant total de votre commande.
La commande sera validée après autorisation de la transaction de la banque de l’acheteur.
Nous accuserons réception de votre commande par Email.

 

 

ARTICLE 8 : INTERDICTION DE SE MOQUER DES MENTIONS

 

Trop tard
 

ARTICLE 9 : LIVRAISON

 

La livraison est faite à l'adresse que vous avez indiquée lors de votre commande (comme quoi on est vachement discipliné).

Les risques seront à votre charge à compter de la date à laquelle les produits commandés auront quitté nos locaux (ça fait classe « nos locaux », j’aurais même du mettre « nos superbes locaux ultramodernes de 4.000 m² avec vue sur mer et piste d'hélicoptère privée »). Si jamais le colis se paume, on vous filera bien entendu un coup de main pour le récupérer. Ouais, nous aussi on est sympa et hyper cool.

Par contre, on est pas responsable des délais que La Poste met à vous faire parvenir le colis. En général ils bossent bien, mais y’a parfois des super machines automatiques qui merdouillent chez eux (ou des gars qui livrent à vélo au milieu des montagnes, voire des p'tits jeunes qui se présentent à la présidentielle et passent plus de temps à la télé qu'à distribuer le courrier), alors tant qu’on fait pas partie du Comité d’Embauche des Facteurs et de Réparation des Super Machines, on garantit rien.

Modes de livraison :

Envois en France métropolitaine/Monaco

  • Colissimo acess (tous les envois lourds) : livraison 48h, avec assurance et numéro de suivi
  • Colissimo commandé : Remise contre signature ou petit dessin.
  • Lettre Prioritaire sans suivi : livraison en 24h sans suivi. Attention environ 10% des colis mettent entre 1 et 2 semaines à vous parvenir. C'est rien qu'à cause des facteurs qui pense qu'une lettre, ça dépasse pas 20g et qui oublie que la poste accepte les colis jusqu'à 3 kgs en lettre prioritaire. 
    Vous acceptez d'attendre TROIS semaines le temps que le facteur se sorte les mains des poches et fasse son boulot. Une petite plainte au guichet résoud d'ailleurs souvent l'affaire vu que votre colis était tout simplement en dépôt là-bas.... 

Envois internationaux/DOM-TOM / Armées

  • Economique : Vraiment pas cher mais en revanche, ll y a pas de suivi et ca met entre 1 à 3 semaines pour l'Europe et 2 à 8semaines pour le monde - Non disponible pour certains pays comme l'Amérique du Sud, l'Afrique, l'Océanie et certains pays d'Asie.
  • Prioritaire sans suivi : Livraison entre 1 à 3 semaines (1 à 6 semaines pour l'Amérique du Sud, l'Afrique et l'Océanie)
  • Colissimo International Expert (ça pête hein comme nom, en même temps, vaux mieux vu le prix...) : Livraison en J+4 à J+10. Je vous laisse lire ce qu’ils en disent chez La Poste : ../pro/services/main.jsp?m=30303010

D’ailleurs, pour plus d’infos sur tous ces modes de livraison, allez voir directement chez eux, parce que y’a pas marqué la poste ici (mais par contre là, oui : ../pro/services/main.jsp?m=13006030). Tiens, d’ailleurs, vous saviez que La Poste ne garantit aucun délai pour les livraisons dans le secteur postal 69000 ? Incroyable, non ? Y'a quoi de si spécial dans le 69 ?

 

 

ARTICLE 10 : RETOUR

 

On ne reprend rien, on ne rembourse rien.

Ah, c’est obligatoire ? Bon, ben ok alors…

 

Donc, conformément à la législation en vigueur comme on dit, vous disposez comme chez La Redoute, du droit de rétractation de sept (7) jours prévu par la loi pour Nous retourner à vos frais les articles sans avoir à justifier de motif (mais on est quand même vachement curieux de le savoir), et nous vous rembourserons l'intégralité du montant de l'article. Avant tout retour de l'article, contactez-nous pour connaitre la procédure à engager.

En cas de livraison d'un article non conforme à votre commande (ça arrive jamais, on en prend tellement soin, m’enfin au cas où…), nous nous engageons à vous rembourser le montant du ou des produits commandés. Vous devrez Nous retourner ce produit.  En cas de produit manquant ou altéré lors de la livraison, vous disposez de 3 jours pour formuler une réclamation auprès du transporteur conformément à l'article L133-3 du Code du commerce.

Nous vous remboursons même les frais de retour si vous retournez votre commande pour une raison qui nous est imputable : erreur de livraison, article défectueux…

En revanche, les frais de retour ne vous seront pas remboursés si vous nous retournez votre commande parce qu’elle ne vous convenait pas ou que vous avez changé d’avis, fallait vérifier avant.

 

Un remboursement sera fait par chèque, coupon de réduction sur le site, virement paypal ou virement bancaire (joindre un RIB) dans les 15 jours à compter de la réception du colis. Pas de problème si vous habitez dans le 69000, les virements arrivent à la même vitesse...

ARTICLE 11 : RISQUE DE PERTE DES COLIS

Le risque de perte des colis est très faible. Cependant, dans le cas où Vous ne recevriez pas le colis que Vous avez commandé dans les 7 jours (France) ou le délai habituellement prévu pour votre pays (et décris dans les CGV) après réception de votre règlement, contactez nous. Nous attendrons alors 1 semaine supplémentaire pour la France en colissimo, ou 2 semaines pour l'envoi en lettre prioritaire.

Pour l'envoi économique dans le reste du monde, le retard est essentiellement dû à la douane du pays. Nous vous demandons d'attendre 10 semaines (depuis le départ de nos locaux) avant d'envisager, ensemble, la solution la plus adéquate telle que l'envoi d'un nouveau colis ou son remboursement. N'oubliez pas que ce site n'est pas la Fnac ou Amazon ! Il existe avant tout pour rendre service à la communauté de passionnés d'origami. Chaque perte de colis est donc significatif dans notre équilibre financier et nous comptons sur votre honnêteté pour ne pas réclamer un colis déjà reçu.

Si vous voulez assurer l'envoi de votre courrier ou son financement, plusieurs solutions sont possibles telles que l'envoi contre remboursement ou l'envoi en recommandé. Pour cela, contactez nous pour en connaitre les tarifs.
Dans le cas où vous recevriez le premier colis (supposé perdu) après avoir reçu le colis de remplacement, nous vous faisons confiance pour ne pas accepter ce colis et nous le renvoyer.


ARTICLE 12 : GARANTIES ET RESPONSABILITES

Vous bénéficiez des dispositions de la garantie légale des vices cachés. Nous déclinons toute responsabilité dans l'hypothèse où l'article livré ne respecterait pas la législation du pays de livraison autre que la France. Nous Nous engageons à apporter tous les soins en usage dans la profession pour la mise en œuvre du service offert au client. Néanmoins, notre responsabilité ne pourra pas être retenue en cas de manquement à nos obligations contractuelles du fait d'un cas fortuit ou d'un cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence rendue par les juridictions françaises (Ca c'est une phrase compliquée et je suis sûrt que vous êtes comme moi : vous n'avez rien compris)
En cas de différences non substantielles entre les photos de présentation des articles sur notre Site, textes et illustrations et les articles commandés, notre responsabilité ne sera pas engagée. Nous mettons en œuvre tous les moyens dont Nous disposons pour assurer les prestations objets des présentes Conditions générales de vente.

ARTICLE 13 : LICENCE D'ACCES

Nous Vous accordons une licence limitée à l'accès et à l'utilisation du Site pour votre utilisation personnelle. En aucun cas Vous n'êtes autorisé à télécharger ou à modifier tout ou partie de ce Site sans Notre autorisation écrite et expresse. Cette licence ne Vous permet en aucun cas d'utiliser, pour la vente ou pour toute autre utilisation commerciale ce Site ou son contenu (produits listés, descriptions, prix, téléchargement ou copie des informations pour le compte d'un autre commerçant, utilisation de données, logiciels, extraits sonores, graphismes, images, textes, photographies, outils). Ce Site ou toute partie de ce Site ne doit en aucun cas être reproduit, copié, vendu ou exploité pour des raisons commerciales sans notre autorisation expresse et écrite. Vous ne devez pas utiliser des techniques permettant de copier une marque, un logo ou toute autre information (notamment images, texte, maquettes) dont Nous sommes propriétaires sans notre accord exprès et écrit. Toute utilisation non autorisée mettra fin à la licence que Nous Vous avons accordée. Nous Vous autorisons, à titre non exclusif et révocable, à créer un lien hypertexte pointant sur la page d'accueil du Site à la condition que ce lien ne puisse Nous créer ou créer à l'encontre de nos produits, un caractère mensonger, faux, péjoratif ou pouvant Nous porter préjudice. En aucun cas la création de ce lien hypertexte ne pourra engager notre responsabilité, à quelque titre que ce soit, sur le contenu de votre site. Toute utilisation dans votre lien de notre logo, de notre marque ou de nos graphismes nécessite notre autorisation expresse et écrite.


ARTICLE 14 : COMMENTAIRES, CRITIQUES, COMMUNICATIONS ET AUTRES CONTENUS

Les utilisateurs de ce Site peuvent Nous adresser des critiques, des commentaires ou tout autre contenu ; Nous soumettre des suggestions, des idées, des questions ou toute autre information tant que ce contenu n'est pas illégal, obscène, abusif, menaçant, diffamatoire, calomnieux, contrevenant aux droits de propriété intellectuelle, ou préjudiciable à des tiers et ne consiste pas ou ne contient pas de virus informatiques, de militantisme politique, de sollicitations commerciales, de mailing de masse, de chaînes ou toute autre forme de « spam ». Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse e-mail, usurper l'identité d'une personne ou d'une entité, ni mentir sur l'origine du contenu. Nous Nous réservons le droit, à notre entière discrétion, d'enlever ou de modifier tout contenu. Les raisons ci-dessus mentionnées le sont à titre d'exemple et ne doivent pas être interprétées comme étant exhaustives. Si Vous Nous adressez du contenu, et sauf mention contraire stipulée par Nous, Vous acceptez de Nous accorder le droit, non exclusif, gratuit et pour la durée légale des droits d'auteur d'exploiter, de modifier, d'adapter, de traduire, de distribuer et d'afficher ce contenu dans le monde entier sur le site. Vous Nous accordez le droit d'utiliser le nom que Vous Nous avez communiqué lors de la fourniture de votre contenu. Vous acceptez d'effectuer tous les actes nécessaires pour parfaire les droits que Vous Nous accordez, notamment par l'exécution de tout acte et de tout document à notre demande. Vous déclarez et Nous garantissez être propriétaire ou avoir les droits nécessaires sur le contenu que Vous Nous transmettez ; que, à la date de transmission du contenu :
- le contenu est exact et véridique,
- l'utilisation du contenu ne contrevient pas à l'une de nos politiques et ne portera pas atteinte à un tiers (notamment que le contenu ne sera pas diffamatoire). Vous acceptez de Nous indemniser en cas d'action d'un tiers contre Nous dès lors que cette action aurait pour cause, fondement ou origine le contenu que Vous Nous avez communiqué.

ARTICLE 15 : PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Nous Nous engageons à protéger les données qui Vous sont personnelles. Toutes les données personnelles Vous concernant que Nous avons recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité.
Les informations clients que nous collectons nous aident à personnaliser et à améliorer continuellement votre expérience d'achat sur origami-shop.com. Nous utilisons ces informations pour : traiter vos commandes, livrer les produits et services, procéder au paiement et communiquer avec vous sur vos commandes, les produits, les services et les offres promotionnelles ; conserver et mettre à jour nos fichiers et plus tard les utiliser quand nous déciderons d’implanter des puces dans les cerveaux de millions d’individus afin de conquérir le monde. Bwahahahaha.
Les informations relatives à nos clients restent confidentiel et ne sont pas partagées avec toutes autres sociétés, partenaires et prestataires. Notre métier n'est pas d'en faire le commerce.
Par cette déclaration, vous acceptez que origami-shop.com collecte, traite et utilise vos informations personnelles aux fins indiquées ici ci-dessus. Vous avez la possibilité de revenir à tout moment sur cet accord, à effet immédiat mais non rétroactif. Vous avez la possibilité de modifier vos données personnelles à tout moment en Nous contactant.

 

ARTICLE 16 : DROIT APPLICABLE

 

Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d'achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français et non pas au droit du Texas parce qu’on a peur de la chaise électrique, les Tribunaux seront ceux du ressort de Grenoble.

Là, vous me direz que non, que les clauses d'élection de domicile sont réputées nulles dans un contrat de vente entre une entreprise et un particulier, et gnagnagna et gnagnagna... Et ben on s'en fiche, on fait comme toutes les autres boutiques en ligne et on le met quand même, peut-être que ça en dissuadera quelques-uns de nous chercher des noises.


ARTICLE 17 : IDENTIFICATION
Vous avez de la chance, ces infos viennent d'être déclassées par la CIA.


La société Passion Origami Edition déclaré sous le n° SIRET 504-891-235 00021 et louant le nom de domaine origami-shop.com est géré par Nicolas TERRY et est localisée au 15 rue de l'écureuil 38130 Echirolles, France
Vous pouvez prendre contact avec Nous à ces adresses : passion.origami (at) free.fr / contact (at) origami-shop.com

Si Vous pensez qu'un contenu figurant sur notre Site est susceptible d'enfreindre l'un de vos droits de propriété intellectuelle, ou si Vous avez une question concernant notre Site, Vous pouvez Nous écrire à l'adresse suivante :

 

SARL Passion Origami 
15 rue de l'écureuil
38130 Echirolles
FRANCE
N° SIRET = 
504-891-235 00021
Tel : 0617571760
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