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Free shipping from 20 to 25 august 2010 is at his conditions only ;

• For all orders over 55 €
   
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PREAMBULE

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive entre la société Passion Origami Edition déclaré sous le n° SIRET 48793165100029 détenu et géré par Nicolas TERRY demeurant 35 allée du MontAiguille 38640 Claix, France (ci-après « Nous ») et toute personne visitant ou effectuant un achat via le site www.origami-shop.com><. Tout internaute peut prendre connaissance des Conditions générales de vente sur le site www.origami-shop.com>< (ci-après le « Site »). Ces Conditions générales de vente pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le Site à la date de passation de votre commande.

CONDITION D'UTILISATION

Si vous utiliser les services de la boutique proposés par le site origami-shop.com, vous acceptez les conditions décrites ci-dessous. Lisez-les avec attention.

Vous déclarez être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale vous permettant d'effectuer une commande sur le Site. Toute commande effectuée sur le Site doit correspondre aux besoins normaux d'un ménage. Si vous souhaitez commander des articles en quantité pour leur revente (association d'origami, société marchande) les prix fournisseurs sont différents de ceux proposés sur ce site. Contactez nous pour les obtenir.

COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES

Lorsque vous visitez le site Origami-shop.com et/ou lorsque vous nous envoyez des e-mails, vous consentez à recevoir des e-mails de notre part. Ces e-mail sont soit des messages d'informations sur votre commande, soit des messages publicitaires sur les nouveaux produits de la boutique ou sur les nouveautés du site. Ces communications restent toutefois occasionnelles et n'emcombreront pas votre boite aux lettres. Si vous ne souhaitez pas en recevoir, contactez nous.

COPYRIGHT

Tous les éléments inclus dans ce site, textes, photos, logos, images, téléchargements sont la priorité du site ou la priorité des auteurs promotionnés par le site et sont protégés par les lois internationales du copyright. La compilation de tous ces éléments restent la propriété exclusive de Origami-shop.com ou de ses auteurs.


PRIX, DISPONIBILITE ET LIVRAISON

Les prix affichés sur le Site sont indiqués en euros toutes taxes françaises comprises (TVA française et autres taxes applicables), hors participation aux frais de port, aux frais de traitement de votre commande et aux frais d'emballage. Nous pouvons accepter vos commandes dans la limite des stocks disponibles. Nous vous informons de la disponibilité des articles vendus sur le Site sur la fiche de chaque produit. Dans le cas où vous choisissez de régler par chèque bancaire, votre commande ne sera traitée qu'à réception de celui-ci et les délais applicables sont ceux au jour de la réception du chèque.
Si, en dépit de notre vigilance, les articles sont indisponibles, Nous Vous en informerons par e-mail dans les meilleurs délais.
- En cas d'indisponibilité dans les délais indiqués, Nous Nous réservons la possibilité de Vous proposer en remplacement un article d'une qualité et d'un prix équivalent. Dans ce cas, les frais de retours consécutifs à l'exercice éventuel du droit de rétractation seront à notre charge. Dans le cas où Nous ne pourrions pas Vous fournir un article de qualité et de prix équivalent ou si Vous ne souhaitez pas cet article de qualité et de prix équivalent, Vous pourrez annuler votre commande.
- En cas d'indisponibilité permanente, et si Nous ne pouvons pas Vous fournir un article de qualité et de prix équivalent, Votre commande sera annulée. Nous vous rappelons que votre chèque n'est débitée qu'au moment de l'expédition de votre commande. Par conséquent, dans le cas où un article ne serait pas disponible et aucun article de remplacement ne pourrait Vous être livré, votre chèque ne sera pas débitée. Dans le cas d'un paiement par carte bancaire ou virement bancaire, votre commande Vous sera intégralement remboursé par l'un des moyens de notre choix.
Malgré tous nos efforts, il se peut qu'un nombre restreint d'articles figurant sur Notre Site comporte une erreur de prix. Soyez assurés cependant que Nous procédons à la vérification des prix lors de la procédure d'envoi de votre article. Si le prix corrigé est inférieur au prix affiché sur le Site, Nous Vous appliquerons le prix le plus bas et Vous adresserons Votre article. Si le prix corrigé est supérieur au prix affiché sur le Site, Nous Vous en informerons et procèderons à l'annulation de votre commande à moins que Vous ne choisissiez d'accepter la commande au nouveau prix.

DROITS DE DOUANE

Toute commande passée sur le Site et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuels liés à la livraison d'un article sont à votre charge et relèvent de votre responsabilité. Nous ne sommes pas tenus de vérifier et de Vous informer des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaitre, Nous Vous conseillons de Vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.

PAIEMENT

Vous pouvez effectuer le règlement par carte de paiement, par chèque ou par virement bancaire. En cas de règlement par carte de paiement à travers "La banque Postal" ou Paypal, le montant de votre commande est débité immédiatement. Le paiement par chèque bancaire n'est possible que pour des chèques en euros tirés sur une banque domiciliée en France ou à Monaco. En cas de paiement par chèque, la mise à l'encaissement du chèque est réalisée à la réception du chèque. Le chèque devra être établi à l'ordre de SARL Passion Origami  et envoyé à l'adresse ci-dessous :
SARL Passion Origami - 35 allée du MontAiguille - 38640 Claix France.
Le paiement par virement bancaire ne peut se faire qu'entre banques domicilées en France ou à Monaco. Dans le cas où Vous seriez en retard dans le paiement du prix, Nous serions en droit de réclamer des intérêts de retard calculés sur la base du taux légal en vigueur et applicables à compter du jour de la sommation de payer. Bien évidément, nous vous conseillons fortement de rentrer en contact avec nous dans les plus bref délai afin que nous convenions d'un accord à l'amiable avant d'engager toute procédure.

Paiement par CB au moyen de la solution "Receive and pay" :

« Dans le cadre d’un règlement de vos achats au moyen de « ReceiveAndPay », les informations en rapport avec votre commande et avec votre paiement font l’objet d’un traitement automatisé de données dont le responsable est FIA-NET S.A.
Ce traitement automatisé de données a pour finalité l’examen et la validation de vos données transactionnelles nécessaires à la mise en œuvre de « ReceiveAndPay ».
FIA-NET S.A. et les partenaires techniques qui participent au fonctionnement du système « ReceiveAndPay » sont les destinataires des données en rapport avec votre commande.
La non-transmission des données en rapport avec votre commande empêche l’analyse et la réalisation d’un paiement réalisé via « ReceiveAndPay ».
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d’opposition à l'ensemble de vos données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de votre identité, à FIA-NET – Service Informatique et Libertés – Traitement n°1186887 – 39, rue Saint-Lazare, 75009 PARIS ».


VALIDITE D’UNE COMMANDE


A compter du dernier "clic d’acceptation", la commande est considérée comme irrévocable et ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus ci-dessous.

Un mail de confirmation vous sera retourné à compter de l’enregistrement de la commande passée. En conservant ce mail et/ou en l’imprimant vous détenez une preuve de votre commande que nous vous recommandons de garder.
Ce dernier «clic» est assimilé à la signature manuscrite visée à l’article 1341 du Code Civil français.
En envoyant le bon de commande, vous autorisez Passion Origami Edition à débiter votre carte de paiement du montant total de votre commande.
La commande sera validée après autorisation de la transaction de la banque de l’acheteur.
Nous accuserons réception de votre commande par Email.


RETOUR

Notre politique de retours est votre garantie « satisfait ou remboursé ». Notre but permanent est votre satisfaction pour toute commande que vous passez. Si pour une raison ou pour une autre vous n'êtes pas satisfait d'un produit que vous avez commandé, vous pouvez nous le retourner, à vos frais, sous 7 jours, et nous vous rembourserons l'intégralité du montant de l'article. Avant tout retour de l'article, contactez nous pour connaitre la procédure à engager.

Outre la possibilité de bénéficier du délai de sept (7) jours, conformément à notre Politique de retours, Vous disposez du droit de rétractation de sept (7) jours prévu par la loi pour Nous retourner les articles sans avoir à justifier de motif.

En cas de livraison d'un article, non conforme à votre commande ou endommagé pendant le transport, merci de bien vouloir nous contacter. Si Nous acceptons de remplacer un produit endommagé ou non-conforme à Votre commande, Vous devrez Nous retourner ce produit dans les 30 jours suivant la date à laquelle Nous vous avons confirmé procéder à son remplacement. En cas de non-respect de Votre obligation de retour du produit endommagé ou non-conforme dans ledit délai de 30 jours, nous n'accepterons plus le retour et dans le cas ou nous recevons quand même l'article au delà des 30 jours, nous ne serons pas tenus de vous le rembourser ni vous le renvoyer.

RISQUE DE PERTE DES COLIS

Le risque de perte des colis est très faible. Cependant, dans le cas ou Vous ne recevriez pas le colis que Vous avez commandé dans les 15 jours après réception de votre règlement, contactez nous. Nous attendrons alors 5 jours supplémentaires avant d'envisager, ensemble, la solution la plus adéquate telle que l'envoi d'un nouveau colis ou son remboursement. N'oubliez pas que ce site n'est pas la fnac ou amazon ! Il existe avant tout pour rendre service à la communauté de passionné d'origami. Chaque perte de colis est donc significatif dans notre équilibre financier et nous comptons sur votre honnêteté pour ne pas réclamer un colis déjà reçu.
Si vous voulez assurer l'envoi de votre courrier ou son financement, plusieurs solutions sont possibles telles que l'envoi contre remboursement ou l'envoi en recommandé. Pour cela, contactez nous pour en connaitre les tarifs.
Dans le cas ou vous receviez le premier colis (supposé perdu) après avoir reçu le colis de remplacement, nous vous faisons confiance pour ne pas accepter ce colis et nous le renvoyer.

RESERVE DE PROPRIETE

Les biens livrés demeureront notre propriété jusqu'à leur expédition lors de la remise au transporteur, une fois que Vous en avez acquitté le prix.

GARANTIES ET RESPONSABILITES

Vous bénéficiez des dispositions de la garantie légale des vices cachés. Nous déclinons toute responsabilité dans l'hypothèse où l'article livré ne respecterait pas la législation du pays de livraison autre que la France. Nous Nous engageons à apporter tous les soins en usage dans la profession pour la mise en œuvre du service offert au client. Néanmoins, notre responsabilité ne pourra pas être retenue en cas de manquement à nos obligations contractuelles du fait d'un cas fortuit ou d'un cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence rendue par les juridictions françaises.
Notre responsabilité ne sera pas engagée en cas de retard dû à une rupture de stock chez l'éditeur ou chez le fournisseur. En outre, en cas de différences non substantielles entre les photos de présentation des articles sur notre Site, textes et illustrations et les articles commandés, notre responsabilité ne sera pas engagée. Nous mettons en œuvre tous les moyens dont Nous disposons pour assurer les prestations objets des présentes Conditions générales de vente.

LICENCE D'ACCES

Nous Vous accordons une licence limitée à l'accès et à l'utilisation du Site pour votre utilisation personnelle. En aucun cas Vous n'êtes autorisé à télécharger ou à modifier tout ou partie de ce Site sans Notre autorisation écrite et expresse. Cette licence ne Vous permet en aucun cas d'utiliser, pour la vente ou pour toute autre utilisation commerciale ce Site ou son contenu (produits listés, descriptions, prix, téléchargement ou copie des informations pour le compte d'un autre commerçant, utilisation de données, logiciels, extraits sonores, graphismes, images, textes, photographies, outils). Ce Site ou toute partie de ce Site ne doit en aucun cas être reproduit, copié, vendu ou exploité pour des raisons commerciales sans notre autorisation expresse et écrite. Vous ne devez pas utiliser des techniques permettant de copier une marque, un logo ou toute autre information (notamment images, texte, maquettes) dont Nous sommes propriétaires sans notre accord express et écrit. Toute utilisation non autorisée mettra fin à la licence que Nous Vous avons accordée. Nous Vous autorisons, à titre non exclusif et révocable, à créer un lien hypertexte pointant sur la page d'accueil du Site à la condition que ce lien ne puisse Nous créer ou créer à l'encontre de nos produits, un caractère mensonger, faux, péjoratif ou pouvant Nous porter préjudice. En aucun cas la création de ce lien hypertexte ne pourra engager notre responsabilité, à quelque titre que ce soit, sur le contenu de votre site. Toute utilisation dans votre lien de notre logo, de notre marque ou de nos graphismes nécessite notre autorisation expresse et écrite.

COMMENTAIRES, CRITIQUES, COMMUNICATIONS ET AUTRES CONTENUS

Les utilisateurs de ce Site peuvent Nous adresser des critiques, des commentaires ou tout autre contenu ; Nous soumettre des suggestions, des idées, des questions ou toute autre information tant que ce contenu n'est pas illégal, obscène, abusif, menaçant, diffamatoire, calomnieux, contrevenant aux droits de propriété intellectuelle, ou préjudiciable à des tiers et ne consiste pas ou ne contient pas de virus informatiques, de militantisme politique, de sollicitations commerciales, de mailing de masse, de chaînes ou toute autre forme de « spam ». Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse e-mail, usurper l'identité d'une personne ou d'une entité, ni mentir sur l'origine du contenu. Nous Nous réservons le droit, à notre entière discrétion, d'enlever ou de modifier tout contenu.. Les raisons ci-dessus mentionnées le sont à titre dexemple et ne doivent pas être interprétées comme étant exhaustives. Si Vous Nous adressez du contenu, et sauf mention contraire stipulée par Nous, Vous acceptez de Nous accorde le droit, non exclusif, gratuit et pour la durée légale des droits d'auteur d'exploiter, de modifier, d'adapter, de traduire, de distribuer et d'afficher ce contenu dans le monde entier sur le site. Vous Nous accordez le droit d'utiliser le nom que Vous Nous avez communiqué lors de la fourniture de votre contenu. Vous acceptez d'effectuer tous les actes nécessaires pour parfaire les droits que Vous Nous accordez, notamment par l'exécution de tout acte et de tout document à notre demande. Vous déclarez et Nous garantissez être propriétaire ou avoir les droits nécessaires sur le contenu que Vous Nous transmettez ; que, à la date de transmission du contenu :
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PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

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La société Passion Origami Edition déclaré sous le n° SIRET 48793165100029 et louant le nom de domaine origami-shop.com est géré par Nicolas TERRY demeurant 35 allée du MontAiguille 38640 Claix, France

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